1. Éditeur du site
Le site ohlya.com est édité par :
[Raison sociale exacte]
Forme juridique : [SAS / SARL / Auto-entrepreneur]
Capital social : [Montant en €]
Siège social : [Adresse complète — n°, rue, code postal, ville, pays]
RCS : [Ville d'immatriculation + numéro]
SIRET : [14 chiffres]
N° TVA intracommunautaire : [FR + 11 chiffres]
Téléphone : [+33 X XX XX XX XX]
E-mail : contact@ohlya.com
2. Directeur de la publication
[Prénom Nom], en sa qualité de [Président / Gérant / Directeur].
Pour toute demande relative au contenu éditorial : contact@ohlya.com
3. Hébergeur
Le site ohlya.com est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix — France
Téléphone : +33 9 72 10 10 07
Site web : www.ovhcloud.com
4. Conception & développement
Conception graphique, identité visuelle et développement du site :
[Nom agence ou prestataire — ex : Agence Yellow]
[Adresse]
Site web : [URL]
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur le site ohlya.com — notamment, sans s'y limiter, les textes, photographies, illustrations, logos, marques, vidéos, sons, charte graphique, code source et bases de données — constitue une œuvre protégée par le droit d'auteur, le droit des marques et plus généralement par la propriété intellectuelle.
Toute représentation, reproduction, modification, exploitation, diffusion ou cession totale ou partielle de ces éléments, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation préalable écrite de [Raison sociale], est strictement interdite et constituerait un acte de contrefaçon sanctionné par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La marque OHLYA ainsi que son logo (oiseau orange) sont des marques [déposées / en cours de dépôt] auprès de l'INPI. Toute reproduction non autorisée est interdite.
Œuvres des créateurs partenaires
Les œuvres présentées dans la boutique (photographies, descriptions, créations artisanales) restent la propriété intellectuelle de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction sans accord écrit préalable est interdite.
6. Conditions d'utilisation
L'utilisation du site implique l'acceptation pleine et entière des présentes mentions légales. L'éditeur se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu du site ainsi que les présentes mentions.
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7. Données personnelles
Les conditions de collecte, de traitement et de conservation des données personnelles sont détaillées dans notre Politique de confidentialité.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition, de suppression, de limitation et de portabilité de vos données personnelles.
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9. Droit applicable & juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable préalable, le différend sera porté devant les tribunaux français compétents conformément aux règles de droit commun.
Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige l'opposant à un professionnel :
Médiateur désigné : [Nom du médiateur de la consommation]
Site web : [URL du médiateur — ex : https://cnpm-mediation-consommation.eu]
Les consommateurs peuvent également recourir à la plateforme européenne de Règlement en Ligne des Litiges (RLL) accessible à l'adresse : https://ec.europa.eu/consumers/odr
10. Crédits
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